Consultations
publiques
Gouvernance du
système d'information
au service des
messageries de presse
et de leurs
mandataires
Avis de consultation
Résultats et synthèse
Cahier des charges du
système d'information
au service de
l'ensemble des
messageries et de leurs
mandataires
Avis de consultation
Résultats et synthèse
Définition de l'option
stratégique pour le
système d'information
de la filière,
préalablement
à l'établissement du
cahier des charges
Avis de consultation
Résultats et synthèse
Evolution des conditions
de rémunération des
diffuseurs de presse
Avis de consultation
Résultats et synthèse